AVERTISSEMENT

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE-COPYRIGHT

Les Oeuvres de Françoise VALENTI ainsi que tout le contenu du site Internet, comprenant l'ensemble des images, photographies, textes, informations, son régis en France par la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, la totalité de ses droits figurent dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie les lois des 11 mars 1957 et 3 juillet 1985.

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 aucune reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits. La loi n'autorise que les copies ou les reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective.

Toute reproduction ou installation par les utilisateurs sur leur ordinateur de tout ou partie, ou imitation, à d'autres fins que l'usage autorisé, sur un quelconque support par tout moyen et /ou procédé, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est interdite sans l'accord express et écrit préalablement par Françoise VALENTI et est considéré comme contre façon, et toute contre façon est un délit qui engage la responsabilité du contrefacteur et est sanctionné par les articles 425 et suivants du Code Pénal français.

 

 

© Françoise VALENTI. Toute reproduction interdite